Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Hubert DE VION DE GAILLON
/
ma Gamelle bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ma Gamelle bio
Monsieur Hubert DE VION DE GAILLON

Numéro de dépôt :
4440710
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
ma Gamelle bio de Hubert DE VION DE GAILLON

Présentation de la marque ma Gamelle bio

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par monsieur Hubert DE VION DE GAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ma Gamelle bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur Hubert DE VION DE GAILLON domicilié(e) 14 rue de sevres - 92150 - suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sauvale compagnie, Monsieur Hubert DE VION DE GAILLON domicilié(e) 210 bd de la republique - 92210 - st cloud - France.

La marque ma Gamelle bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma Gamelle bio arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

Hubert DE VION DE GAILLON a également déposé les autres marques suivantes : Crockus , la Patte Bio , la croquette de l eleveur , NESTOR COMPAGNIE , Ma patte bio , nutriclever


Monsieur Hubert DE VION DE GAILLON - 14 rue de sevres - 92150 - suresnes - France


sauvale compagnie, Monsieur Hubert DE VION DE GAILLON - 210 bd de la republique - 92210 - st cloud - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 1 octobre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°734757 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments diététiques à usage vétérinaire issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; compléments alimentaires issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales issues d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; tisanes issues d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.